AU SERVICE DES ACTEURS DE L’INNOVATION

Mentions légales

Création du site

Studio Les Artsbaletes – lesartsbaletes.com

 

 

PRÉSENTATION

Le site Internet http://www.pennec-conseils.com/ (ci-après le « Site ») est édité par: PENNEC CONSEILS

Forme juridique: SARL SCOP PENNES ETUDES CONSEILS

Capital social: SARL SCOP à capital variable

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 51 384 633 046 00030

Nom juridique de l’établissement: SARL SCOP PENNEC ETUDES CONSEILS

Nom commercial: PENNEC ETUDES CONSEILS

Nom du représentant légal: François MORLET – Gérant Nom du responsable publication: François MORLET

Adresse du siège social: Parc d’Affaires La Brétèche – Bâtiment O – 35 760 SAINT GREGOIRE

Téléphone: +33 (0) 2 23 25 05 05

Contact Email: pennec@pennec-conseils.com

 

 

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable. Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de PENNEC CONSEIL. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu

 

 

TÉMOINS DE CONNEXION, COOKIES

Lors de l’accès au Site, un témoin de connexion ou cookie peut être installé automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur le disque dur de l’utilisateur, afin de faciliter la navigation sur le Site. Les cookies servent à enregistrer des informations ou du site, sauf pour un usage personnel.

 

 

RESPONSABILITÉ

PENNEC ETUDES CONSEILS s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. PENNEC ETUDES CONSEILS se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site. Toutefois, PENNEC ETUDES CONSEILS ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter PENNEC ETUDES CONSEILS directement.

 

 

HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par :

A2COM

Parc de la Teillais – PACÉ (35)

contact@a2com.fr

 

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

PENNEC ETUDES CONSEILS veille à la protection des données personnelles des utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Par l’intermédiaire du site Internet http://www.pennec-conseils.com/, PENNEC ETUDES CONSEILS peut être amené à collecter les données personnelles de navigation. La collecte et le traitement des données personnelles transmises par l’utilisateur à PENNEC ETUDES CONSEILS sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, ainsi que la possibilité de s’opposer au traitement de ses données, qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

PENNEC ETUDES CONSEILS

Parc d’Affaires La Brétèche – Bâtiment O – 35 760 SAINT GREGOIRE – FRANCE

Téléphone: +33 (0) 2 23 25 05 05

Email principal : pennec@pennec-conseils.com

Les informations indispensables pour répondre aux demandes des utilisateurs, telles que les noms, prénomS